Informations légales
MENTIONS LEGALES :
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1. Données légales :
Nom du propriétaire : Mohamed Ben Ali
Adresse physique du titulaire : Avenue Habib Bourguiba, Immeuble Le Prestige 1000 – Tunisie
Le Fondateur du site web est : Ben Ali Mohamed
Chef de la publication : Ben Ali Mohamed
Comment joindre le Responsable de la publication : contact@boutiquedanse.net
Le Réalisateur est : Ben Ali Mohamed
Ou contacter le Développeur : contact@boutiquedanse.net
L’hebergeur du site est : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE 6311Z
N*TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
2. Présentation :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : boutiquedanse.net est considéré comme usageé du site.
Le site boutiquedanse.net regroupe plusieurs services, dans l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Développeur du site boutiquedanse.net. Le site boutiquedanse.net est actualisé de façon régulière par Ben Ali Mohamed .
Ben Ali Mohamed s’efforce d’indiqué sur le site suivant boutiquedanse.net des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait certifier l’exactitude, la finitude et les informations répandu sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité :
Le site boutiquedanse.net est par principe accessible aux usagés 24/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, boutiquedanse.net se devouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, boutiquedanse.net ne pourrait être tenu comme responsable des dommages, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle :
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6. Protection des biens et personnes – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site web boutiquedanse.net, Ben Ali Mohamed ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de divers services offerts par le site boutiquedanse.net. L’usager offre les informations en pleine conscience de cause, particulièrement lorsqu’il procède par lui-même à la saisie. Il est alors expliqué à l’usagé du site interne boutiquedanse.net la contrainte ou pas de rentrer ces informations.
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